• Summer time ...

    Voici l'été ... Avec cette chaleur, je vais ralentir un peu le rythme ! Bref, je ne vous garantis pas un article par semaine, mais sait-on jamais ...

    Donc, comme je vous le disais, l'été est là. Si vous avez un peu de temps à consacrer au fameux archivage qu'on relègue toujours aux temps creux précédent les vacances, c'est une bonne chose !

    Ci-joint un guide de conservation des archives, établi par l'Ordre des architectes, qui vous aidera sûrement à décider ce que vous pouvez jeter ou non :

    Summer time ...« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)

    La conservation de tels documents est essentielle à la vie des agences d’architecture. Il s’agit de se ménager des moyens de preuve pour faire face à toute réclamation et établir l’existence d’un droit ou l’exécution d’une obligation.

    En matière de délais de conservation des archives, il n’existe pas de textes spécifiques à la profession. Les durées de conservation recommandées sont calquées sur les délais de prescription extinctive, au cours desquels en droit peut être revendiqué et la responsabilité de l’architecte engagée.

     Les délais de conservation des archives (mai-2011)

    Vous allez certainement retrouver un ou deux papiers qui avaient miraculeusement "disparu" et serez ravi(e)s de récupérer un peu de place.

    Je vous souhaite plein de courage pour cette tâche monumentale, mais nécessaire ... c'est fou ce qu'on peut entasser en quelque mois :(

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